Information des consommateurs sur les prix.

Rémunération au temps à passer

 Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.

Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

- Le prix horaire de l’agence qui est de : 85.00 € HT

- La complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage 

- du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée 

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Nous privilégions cette formule pour les études historiques, les visites avant achat, les projets de décoration ou encore la conception d'objets/meubles.

Rémunération à la vacation

Les honoraires "à la vacation" sont facturés sur la base des interventions de l'architecte en fonction du prix horaire. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l'architecte en incluant l'ensemble des frais généraux.

Rémunération au pourcentage

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux. 

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• Montant des travaux : inférieur à 30 000 €HT : honoraires 20% (avec un minimum de 1500 €HT; peut- être baisser à 15% dans le cadre d’un travail d’aménagement intérieur qui se borne à l’ornement de l’espace ou à la création d’un meuble ou objet)

• Montant des travaux : 30 000 €HT à 100 000 €HT: honoraires 20 à 16%

• Montant des travaux : 100 000 €HT à 150 000 €HT: honoraires 16 à 14%

• Montant des travaux : 150 000 € HT à 250 000 €HT: honoraires 14 à 12%

• Montant des travaux: 250 000 €HT à 350 000 €HT honoraires 12 à 8% etc…

Puisqu'il est impossible de connaître le coût exact et définitif de l'opération tant que les devis ne sont pas produits, la rémunération des phases 2 (phase de réalisation des travaux par les entreprises) et 3 ( phase de réception des travaux) n’est définitivement établie qu'après la mise au point des marchés des entreprises.

Nous nous engageons à respecter le seuil de votre enveloppe financière.

L’évaluation des honoraires vous sera communiqué par dossier et/ou lettre en fin de mission d’A.P.D. (après le dossier de consultation d’entreprises, devis) et avant le début des travaux.

Une lettre de commande vous est envoyée avant tout début d'exécution. Chaque élément de la mission de l’architecte vous sera facturé après exécution à l’exemption d’un acompte de 20%.

Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération. 

Le montant du forfait est défini avant que la mission ne débute et -de manière plus opportune- à l’issu d’une mission préliminaire.

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Les frais directs sont inclus dans le forfait (à l’exception des frais kilométriques > à 60km, des frais de maquette et des frais d'assurances). Ces frais font l’objet d’un décompte en fin de mission (frais directs).

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HONORAIRES AU FORFAIT (petites surfaces - aménagement):

Conception, esquisse, production des plans et coupes: 75 €HT/m2 avec un minimum de 1500 €HT.

Mission complète (conception et suivi de chantier) : 170 €HT/m2 avec un minimum de 3000 €HT et tarif dégressif au delà de 100m2).

ou bien :

Montant des travaux inférieurs à 30 000 €HT : 1 500 €HT par tranche de 10 000 €HT.

Les tarifs ci-dessus s'entendent pour des chantiers de rénovation simples sans interventions sur le gros oeuvre, autorisations administratives ou de copropriétés, et pour des travaux de technicité courante et prestations correctes, de l'ordre de 900 à 1800 €HT/m2.

HONORAIRES AU FORFAIT (moyennes et grandes surfaces):

Au delà de 20m2, nous conseillons d’avoir recours à une étude préliminaire pour cerner le programme et l’opération.

Le montant d’une étude préliminaire est de 600€ à 1 800€ pour un projet d’aménagement; de 2 700 à 5 000€ pour une rénovation, une réhabilitation ou la conception d’une maison neuve (selon complexité et temps passé). Une majoration est possible dans le cas d’une rénovation sur bâti ancien avec pathologie, une complexité particulière, un travail de relevé important.

L’évaluation des honoraires pour chaque éléments de la mission partielle ou complète vous sera communiqué par courrier en fin de mission d’étude préliminaire. Le montant de la mission est placé en annexe au contrat d’architecte. Le montant n’est révisable que par avenant au contrat du fait d’une modification de la mission.

Prix HT & TVA

Le client est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle)

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- Le taux plein est de 20 % 

- Le taux intermédiaire est de 10 %

- Le taux réduit est de 5,5 %